Bonjour Thierry,
Merci pour ton message. Je profite de te répondre à ce sujet pour indiquer à tous les membres de la liste que quelques coquilles ont d’ores et déjà été corrigées, notamment celle de l’article 12.2 que tu mentionnes. Sur la suggestion de Maxime Chupin, nous avons également modifié assez légèrement l’article 1qui définit les logiciels TeX pour plus de précision et d’inclusion (formats, moteurs, logiciels, extensions).
La nouvelle mouture sera communiquée et présentée lors de l’AG extraordinaire.
Pour répondre, ensuite, à ton message:
Le 7 nov. 2022 à 10:21, Thierry Bouche xyz@xyz.tld a écrit :
peut-on valider des statuts qui ont un tel problème de crénage pour la séquence : L’A ? (TeX n’est pas terrible non plus…) [en plus c’est fourier la police du logo mais erehwon celle de la Lettre !]
Il faudrait voir cela avec ceux qui ont mis la lettre en pages 
par ailleurs, peu de fôtes mais, dans le 12 : « Les mandats […] peut être révoqué »
Corrigé, il y a quelques jours, mais merci de le signaler.
et il y aurait un comité de lecture et un comité de rédaction ?
Plus exactement, il y aurait un comité de lecture obligatoirement, et si jamais le rédacteur en chef ne parvient pas à tout gérer seul, il pourrait choisir de s’entourer d’un comité de rédaction pour l’aider (à sa seule convenance, donc, mais on s’est dit qu’il fallait laisser de la place à tous les styles de direction de la revue).
Enfin, je ne sais pas s’il y a eu une discussion fournie sur la liste des adhérents, mais je trouve dommage que la seule relation internationale citée soit le TUG, et je suis perplexe sur certaines choses listées dans les activités. en particulier :
Une réunion a été organisée il y a quelques temps, qui a été suivie par un nombre significatif d’adhérents. Par la suite, nous avons envoyé un certain nombre de mails au sujet des statuts et reçu des réponses de plusieurs adhérents (souvent les mêmes à plusieurs reprises). Ces propositions ont généralement été intégrées dans les statuts.
Il est effectivement regrettable qu’un débat plus large n’ait pas eu lieu. On pourra toutefois en discuter lors de l’AG extraordinaire qui permettra de voter des modifications au texte. Le projet ne sera soumis au vote dans son entier qu’après cette phase de modifications. En gros, deux étapes: 1. on rédige les amendements proposés par les adhérents et on les soumet au vote (sans conséquence pour l’association); 2. on demande aux adhérents de se prononcer sur l’ensemble du texte ainsi produit (ce qui permettra d’adopter ou de rejeter les nouveaux statuts).
4.4 : l’association prévoit de vendre un service de mise en pages ?
Le seul but est de protéger l’association si jamais on décidait de développer des activités de ce genre. Pour faire court, une association peut avoir des activités de type commercial, mais si elles ne sont pas prévues dans les statuts, elle sera soumise à un régime fiscal très excessif. Dans cet article sot visées, notamment, les éditions d’ouvrages TeX que l’on pourrait envisager de faire.
À ce jour, il n’existe aucun projet de ce type et rien n’est en discussion à ce sujet.
4.6 : il y a toujours eu des membres (ou non-membres) actifs qui prennent en charge une partie de l’activité de l’association ou dont des projets sont récupérés. Je ne comprends pas si cette clause a pour objectif de réduire la responsabilité de l’association dans le cas où un membre prétendrait faire des choses au nom de l’association sans avoir été conventionné ; parce que pour les cas, disons… normaux, c’est un peu lourd d’encadrer tout bénévolat utile par des conventions réglementées !
De manière générale, tous les items de l’article 4 permettent d’ouvrir légalement la possibilité de faire ceci ou cela sans être inquiétés. Les associations ont juridiquement un objet limité par leurs statuts, donc il faut viser un peu large pour ne pas insulter l’avenir.
Quant aux conventions réglementées… je ne crois pas que cela soit de moi, car je ne vois pas non plus ce que ça peut bien vouloir dire. Une convention tout court, pourquoi pas (ce peut être un mail), mais je ne vois pas ce qui a été proposé dans cet article. Il est probable que le mot « réglementé » saute purement et simplement. Merci pour ce retour.
Bine amicalement,
Flora
